Budget 2016 : l’écologie n’a toujours pas la cote

Alors que La France doit accueillir la conférence des Nations unies sur les changements climatiques, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Energie figure parmi les grands perdants du projet de loi de finances pour 2016 qui sera discuté en octobre. C’est ce qu’on apprend du débat d’orientation des finances publiques (DOFP) consacré à la présentation du projet de loi de finances 2016, un document transmis au Parlement le 8 juillet (voir ci-dessous), qui complète un rapport préalable remis le 30 juin au Parlement.

Signe que l’écologie n’est pas une priorité pour Manuel Valls et François Hollande, on y apprend que pour respecter le plan triennal de 50 milliards d’euros d’économies, le gouvernement a décidé de tailler de nouveau dans les crédits et les effectifs du ministère de Ségolène Royal, de même que dans ses agences, qui ont pourtant subi de sévères coups de rabot depuis plusieurs années.

Bercy a mis la barre très haut dans les coupes budgétaires : 671 postes devraient être supprimés en 2016, soit plus que les années précédentes (- 505 en 2015, – 522 en 2014, – 614 en 2013). Les opérateurs du ministère de l’Écologie sont aussi concernés par ces mesures d’austérité sans qu’on sache précisément le nombre de postes concernés. 233 ont été supprimés en 2015 et 348 en 2014.

Baisse des crédits

Les crédits de paiement sont en baisse constante depuis l’arrivée de François Hollande à l’Élysée. En 2016, 106 millions d’euros de réduction de crédits (hors baisse des effectifs) sont annoncés, alors qu’en 2015 plus de 400 millions d’euros de baisse de crédit ont été programmé dans le budget triennal 2015-2017 présenté en juillet 2014 dans le cadre du débat d’orientation des finances publiques.

Ces choix gouvernementaux montre un désengagement conséquent de l’écologie. En juin, le ministère a subi 84,4 millions d’euros d’annulation de crédits décidés par le Premier ministre Manuel Valls, tandis que le budget de l’Écologie devrait être raboté de 410 millions d’euros par rapport à 2014.

Le budget 2014 était déjà en baisse de 500 millions d’euros par rapport à 2013. L’année 2013 fut fatale à Delphine Batho : la coupe de 740 millions d’euros dans les crédits avait provoqué la colère de l’ex-ministre et son limogeage.

Au total, le budget 2016 de l’Écologie devrait chuter de centaines de millions d’euros, apportant ainsi sa contribution aux 5 milliards d’euros de mesures supplémentaires d’économies budgétaires qui porteront sur l’État, la Sécurité sociale et les collectivités territoriales. Une austérité budgétaire à géométrie variable : plusieurs ministères échapperont aux coupes budgétaires en 2016, en priorité les ministères de l’Intérieur, de la Justice, « dans un contexte de renforcement de la lutte contre le terrorisme » , et surtout de la Défense (+ 1,1 milliards d’euros par rapport à 2015).