Dieu le leur rendra, mais combien ?

La diversité des pratiques et l’opacité des comptes rendent difficile l’évaluation des dons des particuliers aux organismes représentant les cultes catholique, juif et musulman.

Thierry Brun  • 24 décembre 2009 abonné·es

En France, il existe un Bureau central des cultes, qui dépend du ministère de l’Intérieur, mais les informations relatives à l’économie des religions, en particulier les sources de financement des cultes, comme le don des particuliers, sont inexistantes. Si l’on s’adresse aux institutions représentatives des principaux cultes (catholique, musulman et juif), les informations sont éparpillées ou ne sont pas communiquées.
Le Consistoire central, institution qui rassemble les communautés juives de France, renvoie au Consistoire de Paris, lequel est embarrassé quand il s’agit de répondre à cette question. Les comptes annuels sont publics mais imprécis. De même pour ce qui concerne le culte musulman. La Fondation pour les œuvres de l’islam de France, créée en 2005 pour gérer les dons privés et rattachée à une autre institution, le Conseil français du culte musulman (CFCM), n’a pour l’instant qu’une existence juridique, et le CFCM est en pleine crise. À ces difficultés, il faut ajouter que la plupart de ces institutions, y compris la Conférence des évêques de France pour ce qui concerne l’Église catholique, sont loin de représenter la diversité des pratiques, des organisations religieuses et la nébuleuse d’associations gravitant autour des cultes.

Il existe pourtant un indice qui permettrait d’avoir une idée de l’évolution des dons aux « associations cultuelles ou de bienfaisance autorisées à recevoir des dons et legs » , selon la terminologie utilisée par le ministère des Finances. Les particuliers qui donnent à ces associations bénéficient d’une réduction d’impôt de 66 % des sommes versées dans la limite de 20 % du revenu imposable. Mais les derniers chiffres communiqués par Bercy, basés sur les déclarations de revenus de 2008, ne distinguent pas les associations cultuelles des autres. Ainsi, on sait que plus de 5 millions de ménages sont donateurs. On sait aussi que le montant moyen des dons par foyer fiscal s’élevait à 320 euros en 2007 et à 305 euros en 2006. La somme estimée est de l’ordre de 2 milliards d’euros de dons en 2007, et l’évolution globale des dons est en hausse constante.
Un sondage publié en septembre 2009 sur « l’avenir des ressources en Église », réalisé par TNS-Sofres, a étudié les dons des Français à la seule Église catholique. On y apprend que la pratique religieuse est très fortement liée au don à l’Église et que 13 % des Français disent donner au « denier de l’Église ». Autre élément d’information, la Conférence des évêques de France est la seule à publier chaque année les comptes de l’Église en détail. Mais le périmètre financier de l’Église est difficile à cerner.

Le « denier de l’Église », qui correspond aux dons des particuliers déductibles de l’impôt sur le revenu, n’a cessé d’augmenter depuis 2003. Il représente 47,5 % des ressources de l’Église catholique (la quête représentant 29,5 %), selon les chiffres communiqués par la Conférence des évêques de France. En 2007, le montant total des ressources (legs et subventions non compris) a été de 481,5 millions d’euros (465,3 en 2006) et près de 2 millions de foyers ont effectué un don à l’Église. À noter qu’en moyenne 10 % des charges diocésaines sont couvertes par des subventions, ce qui est loin d’être négligeable pour la principale des religions pratiquées en France.
_Thierry Brun

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