À quoi ressemblerait l’assemblée constituante de Jean-Luc Mélenchon ?

La convocation d’une assemblée constituante est une des particularités du candidat de la France insoumise pour instaurer la 6e République, en faveur de laquelle une marche a lieu le 18 mars à Paris. Comment s’organiserait-elle ?

Hugo Boursier  • 17 mars 2017 abonné·es
À quoi ressemblerait l’assemblée constituante de Jean-Luc Mélenchon ?
© photo : PATRICK HERTZOG / AFP

Pour arriver à une 6e République, la méthode de Jean-Luc Mélenchon est assez claire : elle passe par la convocation d’une assemblée constituante, comme il le précise dans son livret spécifique, qui développe ce point essentiel du programme « L’Avenir en commun », actualisé de celui de 2012 – « L’humain d’abord » – avec la participation en ligne de citoyens.

S’il est élu, le candidat de la France Insoumise soumettrait son projet d’assemblée constituante à un référendum, en s’appuyant sur l’article 11 de la Constitution, moyen le plus direct pour pouvoir réviser cette dernière. L’autre choix possible aurait été d’opter pour l’article 89, qui demande quant à lui l’accord de l’Assemblée nationale et du Sénat, avant la ratification du Congrès.

Quel calendrier ?

Ce référendum s’organiserait après les législatives, au mois de juin. S’il est positif, la prochaine étape, fixée au second semestre 2017, serait de voter pour les membres qui formeraient cette assemblée. Afin de « prévenir d’éventuels conflits d’intérêts » et de renforcer le renouvellement politique, aucun élu ayant siégé au Parlement ne pourrait y participer. Tous les autres devraient constituer des listes et se présenter devant les Français. Leur nombre de sièges remportés serait fixé proportionnellement aux suffrages recueillis. Par ailleurs, un système de

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