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Publié le 11 décembre 2007

Un guide pour les risques psychosociaux

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Pourquoi ce guide et à qui s'adresse-t-il ? C'est à cette question qu'a voulu répondre, entre autres, l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) en publiant ce document. Son objectif est de fournir aux préventeurs une liste, non limitative, d’indicateurs permettant de détecter d’éventuels risques psychosociaux.

Stress, violences externes ou internes (dont harcèlement moral) ou encore mal-être... « Comment faciliter le repérage, l’évaluation et la prise en compte des risques psychosociaux dans le cadre professionnel ? Les acteurs de la prévention dans l'entreprise et hors de l’entreprise font part de leurs difficultés à initier des démarches de prévention spécifiques à de tels risques alors même que certaines situations de travail les y incitent. Ils expriment notamment le souhait de disposer d’argumentaires et d’outils aidant les entreprises à prendre conscience des risques psychosociaux », expliquent les auteurs de ce guide.

Rappelons que la prévention des risques psychosociaux en entreprise s'inscrit dans le cadre général de la prévention des risques professionnels, défini par
l'article L. 230-2 du code du travail : le chef d'entreprise a une obligation générale de santé et de sécurité vis-à-vis de ses salariés. Il doit veiller à protéger leur santé physique et mentale. Les pratiques de harcèlement moral sont interdites dans l'entreprise ; le chef d'entreprise doit les prévenir et les sanctionner (article L.122-49 et suivants du code du travail).

Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les CRAM-CGSS et plus ponctuellement pour les services de l’Etat
ainsi que pour tout autre organisme s’occupant de prévention des risques professionnels. Testé auprès des médecins du travail et des services santé de l'assurance maladie, ce guide, exhaustif, propose une centaine d'indicateurs permettant de détecter les risques psychosociaux.


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