Première victoire pour les opposants au projet de gazoduc Eridan

Eridan, stoppé net… Pour l’instant. Le projet de gazoduc d’une filiale d’Engie dans le sud-est de la France a connu un revers devant le tribunal administratif. Les opposants célèbrent cette victoire, mais la bataille juridique continue.

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Eridan, dieu fleuve où le soleil se précipite pour mourir. Inspiré par la mythologie grecque, GRTgaz aurait pu mieux choisir le nom de son projet de gazoduc dans le sud-est de la France. L’entreprise, détenue majoritairement par Engie, a vu mardi son futur tronçon d’acheminement tomber à l’eau, au moins pour le moment. Deux arrêtés, l’un ministériel l’autre préfectoral, autorisaient le début des travaux. Tous deux ont été annulés par le tribunal administratif de Grenoble. Une première victoire pour les opposants, mais il en faudra d’autres pour enterrer définitivement Eridan.

Des Bouches-du-Rhône à la Drôme, en passant par le Vaucluse et le Gard, le tube sous-terrain devait s’étaler sur 220 kilomètres. À l’ouverture de l’enquête publique en août 2013, associations, riverains et collectivités locales se mobilisent. Ils pointent la dangerosité du projet, la canalisation passe à proximité de deux centrales nucléaires. Autre argument mis en avant par France Nature Environnement : 13 zones Natura 2000 et une réserve naturelle nationale serait traversée.

Après un avis favorable rendu en 2014 par le commissaire enquêteur, le projet s’accélère. Un arrêté, rédigé par le préfet de la Drôme, déclare le projet d’acheminement de gaz d’utilité publique. L’arrêté du ministère de l’Écologie, à l’époque dirigé par Ségolène Royal, suit au début de l’année 2015. Ces deux textes ont fait l’objet de recours de la part des opposants.

« Nous avons remporté une bataille importante », se réjouit Me Gilles Rigoulot, avocat de l’association Pierredomachal et de plusieurs collectivités. Déjà, lors de l’audience en septembre, le rapporteur public avait demandé aux juges d’annuler l’arrêté ministériel et un autre arrêté interpréfectoral autorisant les travaux. Les magistrats du siège ont suivi ces réquisitions, au motif d’une insuffisance dans l’enquête de danger. L’absence d’étude parasismique – pour un projet de gazoduc enterré – a été interprété comme un vice de procédure.

La déclaration d'utilité publique contestée devant la cour d'appel

GRTgaz a décidé de faire appel de ce jugement. Une décision étonnante selon Me Rigoulot : « Ils auraient dû redéposer un dossier, avec un nouveau tracé et une nouvelle enquête de danger, le délai d’appel peut être long. » L’entreprise de transport de gaz déclare, confiante : « Eridan s’inscrit dans la légalité et nous sommes en pleine adéquation avec la déclaration d’utilité publique (DUP). » En 2017, le tribunal administratif avait rejeté les recours dirigés contre cette déclaration. La décision demeure toujours valide et attend d’être jugé devant la cour d’appel administrative de Lyon. Les juges devraient rendre leur arrêt l'année prochaine selon l’avocat : « Les démarches vont s’accélérer, la DUP reste valide seulement pour une durée de cinq ans. »

Me Rigoulot reste mitigé sur le bien-fondé économique de ce grand projet : « Le cabinet d'étude Pöyry, conseil international dans le secteur de l'énergie, a produit deux rapports en 2013 et en 2018. » L'avocat poursuit : « Il propose un autre tracé, moins problématique en matière de sécurité et 400 millions d'euros moins cher. » Autres motifs mis en avant par GRTgaz, une meilleure distribution du gaz et une réduction des disparités entre les zones tarifaires du gaz entre le Nord et le Sud. « Les écarts de prix sont extrêmement faibles et les propres études de l'entreprise prévoient une baisse de la consommation du gaz en France dans les années à venir », oppose Me Rigoulot. Il conclut, résolu : « La mobilisation va se renforcer, mais la guerre n’est pas terminée. »


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