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Le flop de la taxe carbone

jeudi 7 janvier 2010, par Patrick Piro


Le Conseil constitutionnel a annulé la taxe carbone. Une nouvelle mouture est attendue cette semaine.

La taxe carbone devait être la grande nouveauté du budget 2010. Camouflet pour Nicolas Sarkozy et son gouvernement : elle a été invalidée la semaine dernière par le Conseil constitutionnel, qui lui reproche de créer des inégalités en raison d’une pléthore de dérogations et d’exonérations partielles. La taxe ne s’appliquait pas à la production d’électricité ; le millier de plus gros pollueurs industriels en étaient exonérés au prétexte qu’ils sont soumis au respect de (...)

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Le 20/03/2010 à 09:00, Centre socio-culturel Marie Hart , à Bouxwiller (67330)
Le 16/03/2010 à 20:00, 17 rue l'Avre , à Paris (75015)
Le 11/03/2010 , à Paris (75001)
Du 11/03/2010 au 04/04/2010 , à Saint-Ouen (93400)
Le 10/03/2010 à 19:00, Cité du Livre, amphithéâtre de la Verrière, 8,10, rue des Allumettes , à Aix-en-Provence (13100)

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